Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU MOULIN
COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
92408458
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque LOU MOULIN

Déposée le 26 février 1992 par la société COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « LOU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 83310 GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque LOU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU MOULIN est expirée depuis le 26 février 2002.

COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : VENTOUX VELO VINS , "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE. , CHATEAU BAUVAIS , DOMAINE DE SAINT-MARC , CHATEAU LA RIPERTE


COOPERATIVE VINICOLE - 83310 GRIMAUD - France - SIREN 783080237


COOPERATIVE VINICOLE - France


Inscription le 4 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153105 - Publication au BOPI 1993-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Vins de pays ou d'appelation d'origine et eaux de vie d'appelation d'origine